Une journée comme celle-ci au bureau, à l'atelier ou à l'usine peut être très stressante. Afin de (soi-disant) soulager le stress, de nombreuses personnes continuent à chercher le bâton lumineux. Le fait que les fumeurs doivent (généralement) sortir pour la fameuse pause cigarette ou s'adonner à leur dépendance dans un espace fumeur spécial de l'entreprise est logique compte tenu des risques pour la santé des fumeurs passifs et des lois strictes de protection des non-fumeurs. Mais qu'en est-il des bateaux à vapeur ? Est-il permis de tirer sur sa e-cigarette avec plaisir pendant les heures de travail ou les employeurs peuvent-ils interdire en principe la vapeur dans l'entreprise ?
La cigarette électronique, au lieu du tabac : de nombreuses personnes changent
On estime que plus de trois millions et demi de personnes sont déjà passées des cigarettes à tabac à l'alternative électrique, bien plus sûre. En effet, contrairement aux produits du tabac, l’e-cigarette ne brûle rien et ne produit donc pas de monoxyde de carbone dangereux. À part la nicotine, qui peut être délibérément évitée avec les cigarettes électroniques, les ingrédients des e-liquides sont largement inoffensifs. Bien que des concentrations inoffensives de divers métaux lourds puissent être inhalées avec un certain nombre de produits (en raison des composants), il n'y a pas de danger pour la santé avec les e-cigarettes comme avec le tabagisme (passif).
La situation est différente pour les produits du tabac : selon le Centre fédéral pour l'éducation à la santé (BZgA), la fumée de tabac contient environ 4 800 substances chimiques, dont 250 sont considérées comme toxiques. En outre, 90 substances sont soupçonnées d'être cancérigènes.
Ordonnance sur le lieu de travail
L'ordonnance sur le lieu de travail est consacré à la protection des non-fumeurs sur le lieu de travail. Ce paragraphe oblige les employeurs à fournir à leurs employés un lieu de travail sans tabac. Les employeurs peuvent donc soit interdire complètement de fumer, soit n'autoriser le tabagisme que dans certaines zones/chambres de l'entreprise. Même dans ce cas, il faut veiller à ce qu'aucune fumée ne pénètre dans les zones non-fumeurs afin d'exclure les risques pour la santé des employés non-fumeurs du tabagisme passif. Déjà le premier paragraphe du paragraphe donne une indication de l'influence de la loi sur les cigarettes électroniques. L’employeur prend les mesures nécessaires pour garantir que les travailleurs non-fumeurs sur les lieux de travail sont effectivement protégés des risques pour la santé que présente la fumée de tabac.
Le premier paragraphe de l'article 5 de l'ordonnance sur les lieux de travail fait donc explicitement référence à la fumée de tabac. La vapeur n'utilisant pas de tabac et ne produisant pas de fumée, la jurisprudence ne peut pas être appliquée de manière individuelle aux cigarettes électroniques. Pour le Land de NRW, la Cour administrative supérieure (OVG) de Münster l'a déjà confirmé dans un jugement.
C'est l'OVG Münster qui décide : cigarettes électroniques non soumises à l'interdiction légale de fumer
Le tribunal administratif supérieur de Münster a décidé que la consommation de liquides avec des e-cigarettes n'est pas soumise à l'interdiction légale de fumer. La Cour a précisé que la réglementation légale n'interdit que de "fumer", mais que l'utilisation des e-cigarettes ne donne pas lieu à un processus de combustion et qu'il n'y a donc pas de production de fumée. Le tribunal a exclu la possibilité d'appliquer la loi aux e-cigarettes au-delà de cette formulation. L'un des objectifs des interdictions de fumer est de protéger les non-fumeurs des dangers du tabagisme passif pour la santé. L'effet cancérigène n'est cependant prouvé qu'avec la fumée de tabac, avec la vapeur, car elle est produite par les cigarettes électriques et les liquides, mais pas avec la vapeur.
Respecter le droit d'instruction
Ni les employeurs ni les employés qui se sentent dérangés par la vapeur ne peuvent s'appuyer sur une base juridique pour interdire les bateaux à vapeur sur le lieu de travail. Comme il n'y a pas de risques sanitaires pour les "bateaux à vapeur passifs" comme pour les fumeurs passifs, on ne peut que se sentir perturbé par l'odeur ou l'arôme. Cependant, il faudrait alors interdire de nombreux déodorants ou parfums dont le risque pour la santé est manifestement plus important en cas d'inhalation qu'avec la vapeur des cigarettes électroniques.
À ce stade, cependant, il convient de respecter ce qu'on appelle le droit d'instruction, sur la base duquel les employeurs peuvent définitivement restreindre l'utilisation des cigarettes électroniques dans leurs locaux commerciaux. Ce droit permet aux employeurs d'émettre des directives générales sur le comportement sur le lieu de travail et sur les règles de l'entreprise, à condition que les différents intérêts des travailleurs soient pris en compte et que le droit de codétermination du comité d'entreprise soit respecté.
Interdiction limitée des cigarettes électroniques possible
Par exemple, une interdiction limitée des e-cigarettes sur le lieu de travail serait possible si leur utilisation pouvait nuire à l'entreprise. L'employeur peut interdire de telle manière dans les circonstances que les serveurs dans la vapeur de la chambre d'amis ou les vendeurs avec l’e-cigarette tripoter avec la discussion des clients. Une interdiction complète des cigarettes électroniques dans tous les secteurs de l'entreprise est cependant difficile, voire impossible, à faire respecter par les employeurs.
Comment savoir si on peut utiliser sa e-cigarette au travail ?
La loi juridique mentionne tous les espaces partagés et fermés où il est interdit de produire une vape avec votre e-cigarette. L’entreprise doit, quant à elle, statuer pour les espaces personnels et mettre par écrit, dans son règlement intérieur, si c'est interdit ou non de vapoter dans ces lieux. Ces modalités doivent être prises en compte par tous les employés, cadres et être respectées.
Dans le cas où votre entreprise interdit l'utilisation de la cigarette électronique, elle doit expressément mettre en place des pictogrammes indiquant clairement que la cigarette électronique est interdite dans certains lieux. Grâce à ce système, le vapoteur ne peut pas prétendre ne pas être au courant et débattre sur le sujet.
Est-ce qu'une salle pour les fumeurs et vapoteurs peut-être mise à leur disposition ? Les salariés peuvent en faire la demande à leur employeur, mais ce dernier peut la refuser. Si c'est le cas, le personnel doit se rendre en extérieur pour utiliser leurs vaporisateurs.
Vapotage en entreprise : ce qui est possible
Dans le cas où la loi n'indique pas l'interdiction de vapoter dans un bureau individuel ou dans une salle dédiée aux fumeurs, le vapoteur peut y accéder et profiter d'une vapeur savoureuse et dense.
Attention, les utilisateurs d’e-cigarettes vont devoir respecter certaines consignes qui sont présentes dans la réglementation intérieure de leur société. Ce dossier est donc à lire pour savoir ce que vous avez le droit, mais surtout pas le droit de faire. En effet, l’employeur peut décider sur le sujet du vapotage au travail par rapport aux endroits qui ne sont pas pris en compte dans l’article 28.
Ainsi, si vous possédez un bureau individuel, l'employeur peut décider si oui ou non il interdit l'usage de la cigarette électronique. Dans ce cas, il est dans l'obligation de procéder à une publication dans le règlement intérieur, en cas d’interdiction.
Dans le cas où l'employeur n'a pas statué sur ce point, le vapoteur peut pratiquer le vapotage. Le plus important reste qu'il ne peut prendre sa e-cigarette avec lui qu'il se trouve dans une place collective, couverte et fermée.
Le vapotage reste autorisé dans les lieux suivants, si l'employeur ne le précise pas :
- les bureaux individuels,
- les terrasses,
- salles pour fumeurs/vapoteurs,
- lieux de travail en extérieur (chantier).
Vapoter dans son bureau individuel
Dans le cas où l'employé dispose d'un bureau individuel, il a l'autorisation de vapoter sur sa e-cigarette. Attention, cette autorisation ne s'applique que si vous n'avez aucun contact avec de potentiels clients, fournisseurs ou autre. Dès que votre bureau unique peut recevoir du monde, cette possibilité s'estompe.
En effet, l’interdiction de vapoter dans un lieu commun s’explique par l'intention de protection contre les risques liés au tabagisme passif. Le vapoteur doit donc respecter l'article 28 et ne pas vapoter dans son bureau, même s'il est seul à l'occuper.
Vapoter en extérieur pour employés du bâtiment et travaux publics
Vous travaillez dans le BTP ou dans la construction de chantiers ? Puisque vous travaillez essentiellement en plein air, il est possible de vapoter sur votre lieu de travail.
L'interdiction de vapoter s'applique uniquement quand le chantier se situe dans un lieu fermé et couvert. Ainsi, quand les employés font les métiers de finitions (électricité, plomberie, peinture, menuiserie, serrurerie, pose de revêtements de sol), ils ne peuvent vapoter. En effet, ces activités se déroulent à l’intérieur des bâtiments et entrent donc en vigueur de l'article 28.
De plus, cette interdiction de fumer ou vapoter peut s'étendre également aux endroits ouverts. Cela concerne principalement les zones à risque. Le but étant de protéger les employés et leurs collègues des risques professionnels. Ces derniers sont mentionnés dans le Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS) du chantier.
Ces risques sont liés à des phases de travaux identifiées comme dangereuses, des situations de co-activité avec par exemple un poste de soudure ou encore la présence de produits et matériaux spéciaux ou dangereux. De plus, certains sites industriels peuvent imposer des normes de sécurité spécifiques liées à son activité.
Adopter les bons réflexes pour vapoter
Vapoter doit être un moment de détente et de plaisir. C'est pourquoi la loi a placé certaines règles pour lutter contre le tabagisme passif. Elle évite aux non-fumeurs de se voir entourés par la fumée ou la vapeur sans avoir rien demandé.
Il est important d'adopter les bons réflexes, pour que tout le monde soit content, et profite de son temps de pause pour se prélasser au soleil. La bonne entente est cruciale au quotidien et pour votre carrière.
Pour éviter de répandre sur votre entourage par une vapeur gigantesque, vous pouvez opter pour les résistances supérieures à 1 ohm. Le mode de tirage se fera plus serré en inhalation indirecte et donc plus discrète. La vapeur est plus douce et moins conséquente. En plus, la vape serrée vous permet d'économiser votre e-liquide et votre batterie puisqu'elle est moins gourmande. Elle favorise également plus le ressenti du hit en gorge.
Privilégiez également les e-liquides qui ont une faible teneur en glycérine végétale. La VG permet de créer la vapeur plus ou moins dense selon le type de clearomiseur que vous utilisez. À forte dose, la VG peut venir encrasser plus rapidement vos atomiseurs. Le vapoteur doit donc changer plus régulièrement sa coil pour continuer à savourer ses parfums aromatisés.
Et puis, qui aime se faire souffler au visage ou recevoir un gros nuage de vapeur ? Pour le bien-être de vos collègues, on vous recommande d'expirer votre vapeur en direction du sol. Vous pouvez également leur poser la question si la vape les dérange ou non. Vous serez ainsi rapidement fixé en fonction de leur réponse et savoir si vous devez vous éloigner ou pas.
Il est déconseillé de vapoter aux côtés de personnes mineures. Il ne va pas falloir les inciter à commencer à vapoter, au même titre de commencer la cigarette de tabac.
Le vapoteur peut choisir des saveurs discrètes pour éviter de faire partager les arômes à leur entourage. Vous pouvez ainsi opter pour des e-liquides fruités ou encore des e-liquides menthe. Ces parfums sont appréciés par la majorité des personnes grâce à leurs effluves sucrés et frais. Ces arômes seront plus favorables que les e-liquides saveur tabac, dont l'odeur peut déranger.
Quelles sont les sanctions mises en rigueur ?
Certaines entreprises n'ont pas attendu le décret pour interdire la cigarette électronique de leurs locaux. L'apparition du décret est censée dissuader le vapoteur de fumer dans les lieux collectifs et clore le débat. De plus, si l'utilisateur de cigarette électronique est pris en flagrant délit de vapotage, il peut encourir une amende de 150 euros.
L'employeur doit faire respecter la loi en rigueur. Pour ce faire, il doit informer son personnel. Ces indications peuvent passer par des affiches, le management de ses équipes par rapport à leurs droits et devoirs. Il doit les avertir des risques encourus, en cas de non-respect du règlement intérieur de l'entreprise et du texte de loi.